Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LES GRAVES DE COTTIERE
Chety Philippe

Numéro de dépôt :
95555327
Date de dépôt :
19/01/1995
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
19/01/2025

Présentation de la marque CHATEAU LES GRAVES DE COTTIERE

Déposée le 19 janvier 1995 par Chety Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES GRAVES DE COTTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est Chety Philippe domicilié(e) 5 Mercier - 33710 - SAINT TROJAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Chety Philippe domicilié(e) 5 Mercier - 33710 - SAINT TROJAN - France.

La marque CHATEAU LES GRAVES DE COTTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LES GRAVES DE COTTIERE arrivera à expiration en date du 19 janvier 2025.

Chety Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MERCIER , L de Chateau Mercier , CHATEAU MARGUERITE DE FONT-NEUVE


Chety Philippe - 5 Mercier - 33710 - SAINT TROJAN - France


M. Chety Philippe - 5 Mercier - 33710 - SAINT TROJAN - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2005 n°2278615 - Publication au BOPI 2005-01-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2015 n°2575360 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LES GRAVES DE COTTIERE"